Équivalences, dispenses et allègements

Article 14 et annexe VII de l'arrêté du 10 juin 2021, dans leur version issue de l'arrêté du 5 décembre 2025 (publiée au Bulletin officiel Santé-Protection sociale-Solidarité)

Annexe VII — décembre 2025

Article 14 : « des équivalences de compétences, de blocs de compétences ou des allégements partiels ou complets de certains modules de formation sont accordées aux élèves titulaires des titres ou diplômes suivants » : 1° DE d'auxiliaire de puériculture · 2° diplôme d'assistant de régulation médicale · 3° DE d'ambulancier · 4° bac pro SAPAT · 5° bac pro ASSP · 6° diplômes ou certificats des articles D. 451-88 et D. 451-92 du code de l'action sociale et des familles (DEAES ; les titulaires des DE d'aide médico-psychologique ou d'auxiliaire de vie sociale sont titulaires de droit du DEAES 2016) · 7° titre professionnel d'assistant de vie aux familles · 8° titre professionnel d'agent de service médico-social.

Trois régimes dans les tableaux de l'annexe VII

éq.

Équivalence

Totale ou par module : la compétence est considérée acquise, « pas d'évaluation », 0 h de formation.

disp.

Dispense de formation

0 h de formation, mais l'évaluation est maintenue.

Allègement de formation

Volume horaire réduit, évaluation maintenue selon les modalités du parcours complet.

Ces définitions sont reconstruites à partir de la lecture des colonnes de l'annexe VII, qui ne définit pas les trois termes explicitement. Les parcours allégés conservent toujours les 77 h d'accompagnement et peuvent recevoir 35 h d'API complémentaire ; le dernier stage se termine l'avant-dernière semaine de formation.

Synthèse des parcours (heures)

Titre ou diplôme	Niveau	Théorie	% du complet	Stages	Sem.	Total
Parcours complet DEAS 2021	—	770	100 %	770	22	1 540
DE d'auxiliaire de puériculture 2021	niveau 4	224	29 %	245	7	469
DE d'auxiliaire de puériculture 2006	niveau 3	329	43 %	245	7	574
Bac pro ASSP 2022	niveau 4	336	44 %	350	10	686
Bac pro ASSP 2011	niveau 4	371	48 %	350	10	721
Bac pro SAPAT 2022	niveau 4	511	66 %	490	14	1 001
Bac pro SAPAT 2011	niveau 4	511	66 %	490	14	1 001
Titre professionnel ADVF	niveau 3	567	74 %	595	17	1 162
Titre professionnel ASMS	niveau 3	602	78 %	595	17	1 197
DEAES 2021 (diplôme fusionné)	niveau 3	455	59 %	420	12	875
DEAES 2016 (spécialités)	niveau 3	553	72 %	420	12	973
Assistant de régulation médicale 2019	niveau 4	553	72 %	595	17	1 148
DE d'ambulancier 2022	niveau 3	448	58 %	490	14	938
DE d'ambulancier 2006	niveau 3	574	75 %	595	17	1 169

Incohérence du texte officiel : le tableau récapitulatif final de l'annexe VII indique 322 h / 672 h pour le bac pro ASSP 2022 et 427 h / 917 h pour l'ambulancier 2022, alors que les tableaux détaillés donnent 336 h / 686 h et 448 h / 938 h. Ce guide retient les tableaux détaillés (sommes recalculées module par module). Les autres parcours coïncident.

Détail par bloc et par module (heures de formation théorique à suivre)

Parcours	Accomp.	Bloc 1 (168)	Bloc 2 (294)	Bloc 3 (91)	Bloc 4 (35)	Bloc 5 (105)	Total
DEAP 2021	77	77 (M1 70, M2 7)	70 (M3 14, M4 56, M5 éq.)	éq. totale	éq. totale	éq. totale	224
DEAP 2006	77	98 (M1 84, M2 14)	98 (M3 28, M4 70, M5 éq.)	21 (M6 éq., M7 21)	éq. totale	35 (M9 éq., M10 35)	329
Bac pro ASSP 2022	77	éq. totale	259 (M3 56, M4 182, M5 21)	éq. totale	éq. totale	éq. totale	336
Bac pro ASSP 2011	77	éq. totale	294 (complet)	éq. totale	éq. totale	éq. totale	371
Bac pro SAPAT 2022 / 2011	77	éq. totale	294 (complet)	éq. totale	35 (complet)	105 (complet)	511
Titre pro ADVF	77	98 (M1 98, M2 disp.)	259 (M3 77, M4 182, M5 disp.)	21 (M6 disp., M7 21)	35	77 (M9 28, M10 49)	567
Titre pro ASMS	77	112 (M1 98, M2 14)	294 (complet)	56 (M6 35, M7 21)	éq. totale	63 (M9 14, M10 49)	602
DEAES 2021	77	112 (M1 98, M2 14)	224 (M3 63, M4 161, M5 éq.)	21 (M6 éq., M7 21)	21	éq. totale	455
DEAES 2016	77	112 (M1 98, M2 14)	273 (M3 77, M4 161, M5 35)	21 (M6 éq., M7 21)	35	35 (M9 éq., M10 35)	553
ARM 2019	77	147 (M1 147, M2 disp.)	217 (M3 21, M4 161, M5 35)	42 (M6 21, M7 21)	35	35 (M9 éq., M10 35)	553
Ambulancier 2022	77	140 (M1 126, M2 14)	147 (M3 éq., M4 147, M5 éq.)	42 (M6 21, M7 21)	7	35 (M9 éq., M10 35)	448
Ambulancier 2006	77	168 (complet)	203 (M3 35, M4 168, M5 éq.)	42 (M6 21, M7 21)	21	63 (M9 14, M10 49)	574

« éq. » = équivalence (pas d'évaluation) · « disp. » = dispense de formation (évaluation maintenue) · « complet » = volume du parcours complet. Les modalités d'évaluation des modules allégés ou dispensés restent celles du parcours complet, AFGSU 2 comprise pour le bloc 2 sauf équivalence. Les fiches parcours détaillées (contenus, stages, évaluations) sont consultables sur le site du ministère chargé de la santé.

Autres situations

Agents des services hospitaliers qualifiés et agents de service (art. 11 de l'arrêté du 7 avril 2020) : dispensés de l'épreuve de sélection et admis directement par le directeur ; les agents ayant suivi la formation continue de 70 h avec 6 mois d'ancienneté sont en outre dispensés d'une période de stage de 5 semaines (art. 15). Voir l'admission →
Validation des acquis de l'expérience : voie d'accès au diplôme sans limite de durée (art. 1 et 2), hors capacité d'accueil ; jury et modalités fixés par d'autres textes.
Parcours individualisés (art. 9 de l'arrêté de 2020) : après admission, le directeur met en place des parcours individualisés en accord avec l'ARS, par groupes de niveau homogène, avec un calendrier de certification adapté ; le cursus peut débuter à tout moment de l'année.

Lecture N'oublie Jamais : des promotions mêlant parcours complets et parcours de 469 h à 1 197 h imposent la différenciation pédagogique, des prérequis explicites et un accompagnement renforcé des adultes en reprise d'études. C'est l'un des angles de formation que NJ propose aux IFAS.